Publication au journal officiel

Nous voilà officiellement Association. C’est publié depuis le 18 janvier 2022 !
Les heureux membres fondateurs, alias président et trésorier, sont … Catherine Weber et Gabin Cheveux.
Et bonne nouvelle (!), depuis le 1er janvier 2020, la publication au JOAFE est gratuite.
Lien vers la publication : https://www.journal-officiel.gouv.fr/associations/detail-annonce/associations_b/20220003/504

Comment déclarer une association ?

Les démarches sont plutôt bien expliquées sur le site du service public : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1119. Mais on va quand même faire un bref résumé.

Nous avons opté pour l’utilisation du téléservice (les services en ligne), possible seulement dans le cas général (hors Alsace-Moselle), donc une association « loi du 1er juillet 1901 ».
Attention ! On va vous demander d’utiliser vos identifiants FranceConnect ou de créer un compte (personnel ou association). Nous avons suivi les conseils du greffe des associations (contacté par téléphone), et nous avons crée un compte association.

Les deux principaux documents à transmettre sont : les statuts de l’association et le procès-verbal de l’assemblée générale constitutive.

Les deux documents nécessaires mais optionnels sont : la liste des dirigeants et/ou le mandat.
Dans notre cas, nous fonctionnons sans conseil d’administration et un mandat a été requis pour faire la demande. Étrange : Au début de la déclaration en ligne, le déclarant est soit membre du CA, soit mandataire. Y’a pas la case membre du bureau ? … ou juste dirigeant ?
Quant aux informations concernant les dirigeants, elles ont été complétées en ligne.

Après envoi, la demande a été traitée en 4 jours et l’annonce publiée le mardi suivant soit 4 jours plus tard. On peux dire que c’est assez efficace !